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Dernière mise à jour le 23/05/2026

1. Éditeur du site

Le site www.orbisautoclub.com est édité par :

 

Raison sociale : THEBAI SERVICES

Nom commercial : ORBIS Auto Club

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) à associé unique

Capital social : 2 000,00 €

Siège social : 4 bis Impasse du Bois de la Grange – 33610 Canéjan,France

Immatriculation RCS : 101 911 337 R.C.S. Bordeaux

Numéro EUID : FR3302.101911337

Numéro de TVA : En cours d'attribution

Date d'immatriculation : 19 mars 2026

Directeur de la publication : Monsieur Mathis HYON, Président

Contact : info@orbisautoclub.com

 

2. Hébergeur du site

Société : Webflow, Inc.

Adresse : 398 11th Street, 2nd Floor – San Francisco, CA 94103,États-Unis

Site web : https://webflow.com

Contact : contact@webflow.com

Téléphone : +1 415-964-0555

 

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site www.orbisautoclub.com (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, charte graphique, architecture du site) est la propriété exclusive de ORBIS Auto Club (THEBAI SERVICES) ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable de ORBIS Auto Club (THEBAI SERVICES), est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ORBIS Auto Club (THEBAI SERVICES) s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs du site.

Responsable du traitement :

ORBIS Auto Club (THEBAI SERVICES) – 4 bis Impasse du Bois de la Grange – 33610 Canéjan

Contact : info@orbisautoclub.com

Données collectées :

Les données personnelles collectées via les formulaires de contact (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, message) sont utilisées exclusivement dans le cadre du traitement de vos demandes et ne font l'objet d'aucune cession à des tiers.

Vos droits :

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez des droits suivants sur vos données :

– Droit d'accès, de rectification et d'effacement
– Droit à la limitation du traitement
– Droit à la portabilité de vos données
– Droit d'opposition au traitement

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à : info@orbisautoclub.com

En cas de réclamation, vous avez également la possibilité de saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

 

5. Politique de cookies

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6. Limitation de responsabilité

ORBIS Auto Club (THEBAI SERVICES) s’efforce de maintenir les informations diffusées sur le site www.orbisautoclub.com aussi précises et à jour que possible. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou erreurs éventuellement contenues dans le site.

Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers. ORBIS Auto Club (THEBAI SERVICES) n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du Tribunal de Commerce de Bordeaux seront seuls compétents.

 

8. Contact

Pour toute question relative ausite ou aux présentes mentions légales :

 

E-mail : info@orbisautoclub.com

Adresse : ORBIS Auto Club (THEBAI SERVICES) – 4 bis Impasse du Boisde la Grange – 33610 Canéjan

 

ORBIS AutoClub (THEBAI SERVICES)  |  RCS Bordeaux 101 911 337  | Dernière mise à jour le 23/05/2026

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